La contrefaçon dans l'UE en hausse: les cigarettes en tête de liste

Les saisies de produits de contrefaçon sont en hausse dans l'UE. C'est ce qui ressort d'un rapport annuel publié par l'EUIPO et TAXUD, les directions européennes de la propriété intellectuelle et de la fiscalité. Le rapport s'appuie sur les données relatives aux immobilisations aux frontières de l'Union européenne communiquées par les autorités douanières de 26 des 27 États membres de l'UE. La Grèce est absente.

Dimitri Van Moerkercke - 31 janvier 2023

Cigarettes N° 1 en termes de quantité

Les types de produits les plus saisis, en termes de quantité, sont les cigarettes (22,1%), les étiquettes et les étiquettes de marques (14,1%), les vêtements (5,8%) et les produits audio/vidéo (4,8%). Les principaux types de produits saisis, en valeur, sont les textiles/les vêtements, l'audio/vidéo, les chaussures et les cigarettes.

Saisies aux frontières de l'UE

Il y a eu 75.000 cas de suspicion de violation du droit d'auteur en 2021 (70.000 en 2020). Le nombre d'objets récupérés est passé de 27 millions en 2020 à 42 millions en 2021. La valeur estimée était de 778 millions d'euros en 2020 et de 806 millions d'euros en 2021. La valeur estimée par article est passée de 28 à 19 euros en moyenne.

Aux frontières extérieures de l'UE, les matériaux d'emballage, les accessoires pour téléphones et les jouets ont été principalement saisis. Ils sont acheminés par les voies postales, les voies de fret express et les voies maritimes. Les routes maritimes connaissent le plus grand nombre de saisies. Les pays d'origine des marchandises saisies sont la Chine (70,2%), la Turquie (9,26%), Hong Kong (6,41%) et le Cambodge (3,1%).

Le nombre de produits de contrefaçon saisis aux frontières intérieures de l'UE a également augmenté. Il s'est élevé à 53 millions d'articles en 2021, soit 7 millions de plus qu'en 2020. La valeur par article saisi a diminué de 3,5%.

Six États membres de l'UE ont représenté 95% des saisies effectuées sur le marché intérieur en 2021. Il s'agit de l'Italie (62%), la France, les Pays-Bas, l'Espagne, la Hongrie, le Portugal et la Grèce.